Mentions légales – Association Le Lys d’Or
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Association Le Lys d’Or
N° de déclaration : W332013972
Siège social : 29 rue de Leybardie, 33300 Bordeaux, France
Email de contact : danseparlemarche.lo@outlook.com
2. Directeur de la publication
Madame Carole Aliya, en qualité de responsable de l’Association Le Lys d’Or.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
Systeme.io (plateforme de gestion et de tunnel de vente)
et/ou l’hébergeur web principal : [à préciser si tu as un hébergeur WordPress séparé, ex : OVH, O2Switch]
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4. Activité
L’Association Le Lys d’Or propose à la vente en ligne :
des élixirs,
des livres,
des outils de soutien (supports numériques ou matériels),
ainsi que des services d’accompagnement.
L’Association est régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
Elle n’est pas assujettie à la TVA – article 293 B du CGI.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, logos, vidéos, graphismes, éléments téléchargeables) est protégé par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution ou modification sans autorisation préalable est interdite.
6. Données personnelles
Conformément au RGPD, toute donnée personnelle collectée (formulaires, achats, newsletter) est traitée par l’Association Le Lys d’Or.
Pour plus d’informations, consultez notre [Politique de Confidentialité].
7. Cookies
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8. Limitation de responsabilité
L’Association Le Lys d’Or met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations présentées sur le site.
Cependant, elle ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs, interruptions, ou indisponibilités temporaires du service.
Les produits proposés (élixirs, livres, outils de soutien) sont destinés à un usage personnel et ne se substituent en aucun cas à un avis médical ou professionnel.
9. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents de Bordeaux seront seuls compétents.